MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site JulieCoignet.com les présentes mentions légales.
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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site JulieCoignet.com est édité par :
L’auto-entreprise Julie Coignet
domicilié à l’adresse suivante : 3ter impasse du Pradas 34470 Pérols, immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro 497 237 574.
Adresse e-mail : naturo@juliecoignet.com
ci après » l’Éditeur »
Le Directeur de publication est :
Julie Coignet
Adresse e-mail de contact : naturo@juliecoignet.com
ci après » le Directeur de publication »
Le site Juliecoignet.com est hébergé par :
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dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Adresse e-mail : hosting@ml.ovh.net.
ci après » l’Hébergeur »
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ci après les » Utilisateurs »
ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ
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En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
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ARTICLE 5 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
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ARTICLE 6 – CONTACT
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